Catégorie : Les actualités

info dom 98

info Dom Extraordinaire 99

2024-20 Parcelle AA138 Clause non-aedificandi

2024-21 Achat parcelle AA138 après découpage

2024-22 Motion de soutien au département

les dangers du monoxyde de carbone

Dans le cadre des Journées du Patrimoine, l’ARBORETUM de Champenoux ouvre ses portes le dimanche 22 septembre 2024 (14h-18h).

N’hésitez pas à venir en famille découvrir les arbres d’hier et de demain!

Journées du Patrimoine 22-09-2024 ARBORETUM CHAMPENOUX

Suite à la dangerosité constatée au carrefour entre le CC menant au Piroué (ex D913) et la D37 menant au village, lieu d’accès à la station de la SAUR (près rond-point Eulmont/Nomeny), le Département de La Meurthe-et-Moselle a été amené à prendre la décision ci-dessous.

DA24015AP – RD37-CC DOMMARTIN-SOUS-AMANCE changement régime de priorité

En conséquence, très prochainement, un panneau STOP sera implanté en venant du Piroué, cf plan ci-dessous.

RD37 PR 0+180 modification du régime de priorité

Merci de votre vigilance à cet endroit.

La commune voisine de Laître-Sous-Amance souhaite mettre en place un service de distribution et mise à disposition.
En lien avec la boulangerie de Champenoux ainsi que l’Association d’Insertion LORTIE (informations également sur notre site) des produits pourront être commandés et seront à disposition.

La population environnante est sollicitée pour donner son avis sur ce type de service.

N’hésitez pas à y répondre via le formulaire ci-dessous…

formulaire enquête Laître 07-2024

Depuis 3 ans l’association LORTIE s’inscrit dans le programme national des “100 000 paniers solidaires”. Programme initié et financé par le réseau COCAGNE.

LORTIE vous propose un abonnement Légumes et/ou Fruits Bio.
Les modalités d’adhésion sont disponibles au travers du document suivant dans le quel vous trouverez un maximum d’informations complémentaires.

Conditions adhésion LORTIE 2024

 Selon le document joint, DEUX Informations importantes à l’attention de tous les propriétaires et locataires de la commune.

informations population 06-2024

1- Le service départemental  des impôts fonciers de Meurthe-et-Moselle va entreprendre la mise à jour des plans cadastraux de la commune.
Les travaux seront réalisés entre le 1er juillet et le 30 septembre 2024.
Ils consisteront à mesurer les constructions et les additions de construction ne figurant pas à ce jour sur le plan cadastral.
C’est madame Saadatou Ribes qui est chargée de cette opération.

2- Les agents du service de l’EAU, Biodiversité et Paysages de la DREAL, mèneront des actions d’Inventaires sur la connaissance du sol, de la végétation, ainsi que tout renseignement d’ordre écologique.
Opération menée jusqu’au 31décembre 2026.

Pour chacune de ces démarches, les agents sont accrédités et sont munis de leur carte professionnelle.
Les Arrêtés Préfectoraux seront  affichés  en divers lieux du village et du Piroué et consultables en mairie.

Merci de leur réserver le meilleur accueil.

Les prochaines élections Européennes.

En France, les élections européennes ont lieu le dimanche 9 juin 2024.
Toute citoyenne âgée d’au moins 18 ans et inscrite sur les listes électorales communales, consulaires ou complémentaires peut voter. Il est aussi possible de voter par procuration.

Un mode opératoire pour vous aider dans cette démarche a été établi…

• Dimanche 25 mai 2024 matin, comme chaque année, le 9ème Grand Prix Bouticycle” se déroulera sur les routes de notre territoire communal.
  Cette course cycliste organisée par l’ASPTT Nancy, effectuera 20 boucles de 4.8km soit 96 km!  Elle reliera Le Piroué (point de départ et arrivée) et Le Village (traversée direction Agincourt). cf schéma sur document joint.
  ATTENTION : la circulation ne sera pas bloquée. Des signaleurs réglerons les points de passage avec les véhicules habituels.
  Nous vous invitons  à la prudence et respecter les consignes et signalisations en place.DEPART : 9h devant le garage SEC-Auto-Import
  ARRIVEE : 11h30 même endroit.

  NOTE INFO 14-05-2024
  

• En ce mois de mai, particulièrement doté de  jours FERIES, chacun souhaite profiter de son temps pour vaquer à ses occupations favorites et de détentes!
  Cependant comme tout le reste de l’année les bonnes règles et le bon sens s’imposent. A cet effet il est bon de rappeler quelques obligations :
  – en matière de travaux, cf l’arrêté préfectoral du 26/12/1996, les travaux sont autorisés uniquement aux horaires suivants
  – de 8h à 20h jours ouvrables
  – de 9h à 12h et de 15h à 19h les samedis
  – de 10h à 12 le dimanche et jours fériés*
  * les jours FERIES sont encadrés par la Loi, cf code du travail article L3133-1 . En 2024 il y en a 11 dont le lundi de Pentecôte. Liste sur le site ServicePublic.fr
• Les feux, type brûlage de végétaux, sont INTERDITS, aucune dérogation possible !
• L’Arrêté “chiens en laisse” du 14/05/2024 est désormais affiché au village comme au Piroué.

NOTE INFO/RAPPELS 14-05-2024

La Comcom du Grand Couronné vous informe et invite à participer à une campagne pour la Transition Ecologique.

Le programme complet sous :
www.comcom-sgc.fr

Suite au dernier Conseil Municipal du 04 avril 2024 sur le Budget de la commune, les PV de Délibérations sont consultables ici sur le site communal dans la rubrique MAIRIE/Délibérations.

Le groupement Inter-communal Scolaire  des communes  d’Agincourt, Amance, Dommartin-Sous-Amance et Laître-Sous-Amance, vous invite à une découverte de l’école du Pain de Sucre, 16 chemin des Cossons à Agincourt.
Les enseignants ainsi que le directeur seront heureux de vous faire visiter/découvrir les lieux et répondre à vos questions.

CORRECTIF :
la visite du samedi 22-06 matin est annulée au profit du vendredi  14-06 ap-midi. Veuillez prendre en compte le nouveau flyer ci-joint :
Message aux parents – visite d’école correctif 06-2024

voici les nouvelles dates proposées :
mercredi 12 juin 2024 à 17 h 30        ou    vendredi 14 juin 2024 à 17 h 30

Prenez rendez-vous en vous inscrivant par mail à l’adresse suivante  :
ce.0540147@ac-nancy-metz

Le groupement Inter-communal Scolaire  des communes  d’Agincourt, Amance, Dommartin-Sous-Amance et Laître-Sous-Amance, vous invite à une découverte de l’école du Pain de Sucre, 16 chemin des Cossons à Agincourt.
Les enseignants ainsi que le directeur seront heureux de vous faire visiter/découvrir les lieux et répondre à vos questions.

CORRECTIF :
la visite du samedi  matin 22-06 est annulée au profit du vendredi 14-06 ap-midi. Veuillez prendre en compte le nouveau flyer ci-joint :
Message aux parents – visite d’école correctif 06-2024

Message aux parents – visite d’école 2024-2025

Deux dates vous sont proposées :
mercredi 12 juin 2024 à 17 h 30        ou    samedi 22 juin 2024 à 11 h 15

Prenez rendez-vous en vous inscrivant par mail à l’adresse suivante  :
ce.0540147@ac-nancy-metz

Les tarifs de la redevance évoluent à nouveau en 2024 !

Les réponses à de nombreuses questions vous sont expliquées dans le document ci-dessous.

Info_factures_janv2024

Rappel des calendriers de collecte :
Calendrier collecte 2024-Dommartin Piroué-
Calendrier collecte 2024-Dommartin Village-

N’hésitez pas à contacter le service adéquat de la ComCom :

ComCom Seille et Grand Couronné
Service Prévention et Gestion des Déchets
47 rue St-Barthélémy 54280 CHAMPENOUX
gestion-dechets@comcom-sgc.fr
www.comcom-sgc.fr
Tél. : 03 83 31 55 55

Le Service de Placement Familial de REALISE vous invite à les contacter pour toute information concernant l’accueil d’enfants en quête de nouvelle famille.

Consulter la fiche ci-dessous …

Devenez famille d’accueil

Comme il a été évoqué lors de la réunion du lundi 21 janvier 2024, cf article “tri et composteurs à Dommartin”,  madame Carole BOHEME , animatrice  chargée “du tri et guide composteur” à la ComCom, a procédé avec son équipe à la mise en place de composteurs sur la commune de Dommartin-Sous-Amance.

Depuis ce mercredi 23 janvier 2024, que ce soit au village ou au Piroué, sur chaque site PAV, on trouvera désormais une batterie de 3 composteurs à l’attention des habitants de la commune.
– le 1er bac est destiné à l’apport des bio-déchets *, appelé BAC APPORTS.
– le second pour le pourrissement des déchets, appelé BAC BROYATS.
– le 3ème pour la récupération du compost : appelé BAC MATURATION.

Tout cela est géré en étroite collaboration avec d’une part les services techniques de la commune et d’autre part, les services spécifiques de la Comcom “Prévention et Gestion des Déchets”.

* Biodéchets : résidus de végétaux + marcs de café, essuie-tout. Ils seront recyclés et valorisés dans la commune (selon mesure définie avec COMBAC).

Madame BOHEME ainsi que la mairie de Dommartin, se tient à disposition pour répondre à toute question sur le sujet. Elle sera présente fréquemment sur ces 2 sites pour les faire vivre et évoluer.

En complément, n’hésitez pas à consulter :

• le guide sur le compostage (ADEME) : http://ademe.fr
• le site de Réseau Compost Citoyen : reseaucompost.org
• guide-reussir-compost

Carole BOHÊME
Animatrice du tri et guide composteur
03 83 31 74 37 – 03 83 31 55 55
atp@comcom-sgc.fr

Les usagers du service Prévention et Gestion des Déchets seront accueillis de 9h à 12h30 du lundi au jeudi (tél. ou sans rdv) – fermé le vendredi.
Uniquement sur rdv de 13h30 à 17h30 à Champenoux du lundi au vendredi.

En raison des manifestations des agriculteurs touchant notre région et des troubles de circulation générés par les ralentissements, blocages sur certains tronçons routiers, le Préfet a pris les mesures suivantes :

Arrêté Préfectoral fermeture circulation routière 26-01-2024

Inscription des sentiers de La Métropole à Pied au PDIPR*.

La Métropole du Grand Nancy a élaboré, en étroite collaboration avec le Conseil Départemental de Meurthe et Moselle et le Comité Départemental de la Fédération Française de Randonnée, un plan des itinéraires de randonnée remarquables à travers son territoire intitulé “La Métropole à Pied”.

210 km // 21 sentiers // 5 thématiques …
Ce projet est constitué de 21 boucles balisées en 2023, accessibles en transport en commun et praticables à pied et pour l’essentiel en VTT, voire même à cheval. Un des sentiers, intitulé “De Sainte Geneviève au Grémillon” concerne à la marge une partie du BAN communal de Dommartin-Sous-Amance, à l’interface avec la ville de Seichamps et Agincourt.

* Ces itinéraires font l’objet en parallèle d’une inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée.

Pour plus d’informations, consultez le site
www.grandnancy.eu/sortir-decouvrir/la-metropole-a-pied

ou à l’aide du code barre accessible ici :
2024-01 La Métropole à Pied

Mesdames, Messieurs.

Suite à l’alerte météorologique pluie-verglas, vous trouverez en pièce jointe l’arrêté préfectoral d’interdiction de circulation pour les véhicules assurant les transports scolaires ainsi que pour les véhicules assurant les transports interurbains pour la journée du 17 janvier 2024.
L’arrêté préfectoral (cf document ci-dessous), fixe également des mesures de limitations de circulations pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes.

2024-01-07 AP interdiction de circuler

Les services de la Préfecture restent à votre disposition pour tout question.

Bien cordialement.